COVID-19 - FORUM QUESTIONS / RÉPONSES - IMPORTANT

Ce forum « questions / réponses » consacré aux implications et conséquences du covid-19 sur les activités du secteur agricole est à votre disposition.

Vous pouvez également poser dès à présent des questions complémentaires en envoyant un mail à question.covid19@canc.nc 

Et, tout en restant mobilisés, nous comptons sur vous pour respecter, dans le cadre de vos activités professionnelles comme de votre vie personnelle, les gestes barrières préconisés dont vous pouvez retrouver le récapitulatif sur ce site mis en place par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : https://covid19.nc

Vous pouvez également avoir des informations complémentaires au 05 03 03 et des numéros spéciaux pour les îles Loyauté : Maré 05 10 51 , Ouvéa 05 00 99 , Lifou 05 10 00

Par ailleurs, afin d'évaluer au mieux l'impact du Covid-19 sur l'activité des entreprises, nous vous invitons à remplir le questionnaire suivant : lien

Salutations,

Gérard Pasco,
Président de la Chambre d’agriculture de Nouvelle-Calédonie

Adaptation de l'activité aux règles de confinement

Non. L'accueil physique est fermé dans les antennes et le siège de la CANC. Mais une permanence mail et téléphonique est assurée :
Siège (Nouméa) : 24.31.60
Site de Nessadiou (GDS-A) : 44.52.45 Antenne de Bourail : 44.23.48
Antenne de Pouembout : 42.40.40
Antenne de Poindimié : 47.20.27
Antenne de Koumac : 24.31.60
Antenne de Lifou : 24.31.60

Non, en plus des permanences mails et téléphoniques des antennes, des services essentiels aux agriculteurs sont maintenus :
-Dock des engrais : 25.96.45
-PNVF (sous astreinte) : 35.19.60
-Marché de gros/broussard : 28.23.20
Chaque pôle est joignable par téléphone ou courriel.

L'accueil physique étant fermé, l'agriculteur peut demander par téléphone ou par mail (poleressortissant@canc.nc) une attestation de son statut , sous réserve de remplir les 3 conditions obligatoires (mise à jour de ses moyens de production, avoir payé sa cotisation et être à jour au RIDET).

Les agriculteurs arrivant au terme de leur engagement de 12 mois, n'ayant pu être contrôlés par la DAVAR ou n'ayant pas eu leur carte définitive peuvent demander une prolongation de 2 mois de leur date de validité. Merci d’adresser cette demande de prolongation à l’adresse mail : question.covid19@canc.nc 

Dans des cas d'urgence uniquement, les techniciens du GDS-A et du GDS-V pourront se déplacer dans les exploitations, dans le strict respect des mesures barrières.

Ces activités font partie des activités prioritaires liées à l'agriculture. Chaque exploitant peut se rapprocher de son fournisseur.

Nous avons transmis cette problématique au membre du gouvernement en charge de l'agriculture et vous ferons un retour dans les meilleurs délais. 

Entreprise

Vous trouverez des informations complémentaires sur : https://covid19.nc/questions-frequentes/travail/#1585714117135-150c3254-9291

Oui, les agriculteurs pourront continuer à travailler, tout comme leurs salariés.
Pour tout déplacement les agriculteurs devront être munis de leur carte agricole (définitive 2020 ou provisoire jusqu'à la date de fin de validité) et d'une carte d'identité. Les salariés devront être munis d'une attestation professionnelle de déplacement signée par leur employeur et d'une pièce d'identité (http://www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/Actualites/COVID-19/Covid-19-infos-pratiques/Attestations-de-deplacement).

Il est important de respecter les mesures barrières sur les exploitations agricoles :  covid-19conseils-agriculture Smit

En cas de détection d'un cas de Covid19, ce sont l'ensemble des personnes ayant eu des liens étroits (contacts à moins d'1 mètre ou dans un espace clos au-delà de 15 minutes) avec le cas confirmé qui devront être en confinement.

L'entretien et la réparation d'engins et de matériel agricole font partie des activités autorisées.

Un plan d'accompagnement économique des entreprises est en cours par le Gouvernement et le Haussariat, à l'image du dispositif métropolitain.

Pour cela, il est important que vous répondiez à l'enquête sur les impacts économiques du Covid-19, une fois par semaine : cliquez ici

Oui, les agriculteurs pourront continuer à travailler comme leurs salariés. Il faut respecter les gestes « barrières » lors de la livraison des biens et limiter le nombre de personnes dans les véhicules même si aucune règlementation n’est encore en vigueur.
Pour tout déplacement les agriculteurs devront être munis de leur carte agricole (définitive 2020 ou provisoire jusqu'à la date de fin de validité) et d'une pièce d'identité.

Nous avons renouvelé auprès du gouvernement l’importance de permettre aux fournisseurs d’intrants (engrais, produits phyto, etc) de continuer de circuler et/ou de rester ouverts pour approvisionner les professionnels. 

Concernant les pertes de productionun plan de sauvegarde des entreprises est actuellement en cours de mise en place en concertation entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, calqué sur le dispositif métropolitain. Une aide de 56 milliards a été sollicitée, la Nouvelle-Calédonie est dans l’attente de la réponse. Une adaptation des textes calédoniens sera nécessaire pour une mise en place des dispositifs d’aide aux entreprises sinistrées. Plus de détails seront disponibles prochainement. 

Lorsque le télétravail n’est pas possible et que l’arrêt ou un ralentissement d’activité est directement lié aux restrictions imposées par l’arrêté du haut-commissaire, peu d'options s'offrent.

  1. La mesure la moins impactante financièrement pour les salariés (mais qui peut vous poser des problèmes de trésorerie vu les sommes à décaisser) est la prise de congés payés. Pour les salariés qui le peuvent et le veulent (car on ne peut pas leur imposer), la prise de congés assure un maintien de la rémunération en cette période difficile. Il s’agit alors de solliciter les salariés pour une prise de congés payés en fonction des soldes existants par email ou voir par SMS.
  2. L’arrêt d’activité de certains pour les raisons évoquées plus haut rend éligible à la mesure de mise en chômage partiel.

Ce n’est pas une obligation légale d’apurer les congés payés avant de déposer une demande de chômage partiel mais il est préférable que les dossiers ne présentent pas des salariés avec un solde de congés qui pourrait être considéré comme « indécent ». Si la solution 1 n’est pas viable pour tous, il faut au moins apurer les soldes supérieurs à 30 jours.

La demande de mise en chômage partiel doit être précédée de la consultation des instances représentatives du personnel. En l’état, il apparaît incongru de se réunir. Là encore, vous demanderez l’avis des instances représentatives du personnel par tous moyens à votre convenance sur la mise en chômage partiel du personnel.

En l’état, en cas de chômage partiel total (arrêt d’activité), les salariés sont indemnisés à hauteur de 66% du SMG pendant 4 semaines puis à hauteur de 75% du SMG sur deux mois. Ils sont ensuite, avec accord de la commission chômage de la CAFAT, basculés sur le régime chômage.

Pour les salariés en chômage partiel (maintien de certaines heures), 1800h perdues sont indemnisables à hauteur de 66% du SMG.

Les propos gouvernementaux laissent supposer une indemnisation à hauteur de 70 ou 80% du dernier salaire (dans la limite de 4.5 SMG) pendant deux mois mais rien n’est confirmé sur les adaptations éventuelles du dispositif à ce jour. La demande est à formuler en ligne : https://demarches.gouv.nc/chomage-partiel

Cette compétence dépend de la Nouvelle-Calédonie. L’État étudie actuellement la possibilité d'étendre le dispositif métropolitain de chômage partiel à la Nouvelle-Calédonie.

Plus d'informations sur : https://covid19.nc/questions-frequentes/travail/#1585714117135-150c3254-9291

Pour les déclarations de ressources (RUAMM), la CAFAT a accordé un délai jusqu’au 10 mai 2020. Plus d’informations sur?: www.cafat.nc 

La CAFAT met en place un mail pour d'éventuelles demandes de report de vos cotisations CAFAT : delais.covid19@cafat.nc 

Les banques calédoniennes ont adressé un communiqué de presse précisant toutes les mesures de soutien aux entreprises et particuliers. Communiqué de presse FBF NC - OPT NC -IEOM - BPI - AFD (002)

Pour le report des traites, un courrier type a été créé par les établissements financiers ; vous trouverez la trame ci-dessous qu’il faudra compléter et transmettre à votre chargé de clientèle bancaire pour suite à donner.  modelecourrierbanque-reportecheancepret

  • La date limite de dépôt des déclarations papier de l’impôt sur le revenu des personnes physiques est reportée de 15 jours (le 15 avril au lieu du 31 mars). La date limite de dépôts des déclaration numériques reste inchangée (19/05 pour les résidents de la commune de Nouméa, 26/05 pour les résidents des autres communes)
  • Un échéancier de paiement (sans pénalité) de l'impôt sur les sociétés (IS) pourra être mis en place pour les entreprises en difficultés du fait du Covid-19.
    Les entreprises qui souhaitent bénéficier d’un report ou échéancier de paiement doivent en faire la demande à l’adresse suivante : recette.dsf@gouv.nc
    Il faut qu’elles mentionnent en objet : demande d’échéancier de paiement - Covid-19 puis dans le corps du mail : nom, ridet, identifiant fiscal, impôt concerné, échéance concernée, montant et qu’elles expliquent en quelques mots en quoi le Covid-19 les impacte. Enfin, il faut qu’elles précisent quel échéancier elles souhaiteraient.

Les bureaux de La Foa et de Bourail sont fermés au public. La province Sud reste néanmoins à l’écoute et au service des agriculteurs. La réception des demandes et les sollicitations sont traitées par mail à ladresse des interlocuteurs habituels. Si la personne ne connaît pas son interlocuteur provincial, adresser le mail à l’adresse suivante : 3dt.contact@province-sud.nc. 

Un plan d'aide économique aux entreprises a par ailleurs été mis en place : https://www.province-sud.nc/information/covid-19

La province Nord a adressé un communiqué de presse précisant les mesures d'accompagnement de ses administrés. communique_ppn_covid_19_30-03-2020

La province Nord a mis en place un guichet unique pour renseigner les acteurs économiques de tous les secteurs sur la situation sanitaire et les différents dispositifs mis en place en lien avec la situation sanitaire actuelle :

Guichet unique de la province Nord :

Tél : 47.72.39

@ : infoecocovid19@province-nord.nc

 

L’OPT-NC informe son aimable clientèle que ses équipes sont fortement mobilisées afin de maintenir ses activités et services essentiels, tout en assurant sa protection et celle de ses agents. 

"Suite aux consignes de confinement délivrées le 22/03/2020 à 15h par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, nous assurons une continuité de nos services essentiels :
•    Les retraits au guichet seront réservés aux personnes ne disposant pas de carte bancaire
•    La distribution de courrier ordinaire à domicile, en boîtes postales et en îlots de boîtes postales est maintenue, ainsi que la distribution des colis dont la taille permet l’insertion dans la boite aux lettres / boite postale et qui ne sont pas soumis au paiement des droits de douane (la distribution des autres colis est suspendue)
•    La distribution des recommandés sera exceptionnellement effectuée directement dans les boites aux lettres / boites postales sans signature ni vérification d’identité  
•    Le dépôt de courrier ordinaire pré-affranchi 
•    Seules les agences équipées d’hygiaphones seront ouvertes, uniquement en matinée 
•    L’Agence Entreprises est fermée mais assure toutes les opérations Télécoms de ses clients à distance
•    Le Centre de Traitement Postal est ouvert le matin pour les professionnels uniquement pour le dépôt de courrier ordinaire pré-affranchi
•    Nos services financiers sont opérationnels
•    Nos guichets automatiques de banque ou distributeurs de billets (GAB) sont régulièrement approvisionnés. 

Pour toute information complémentaire : https://www.opt.nc/professionnels/actualites/l-opt-nc-mobilise  "

EEC a adapté son activité et précise toutes ces adaptations dans le communiqué de presse ci-joint. CP-EEC-COVID-19 27032020 presse

Dock des engrais

Oui, Dans le strict respect des mesures barrières, le Dock des Engrais est ouvert aux horaires habituels.
Les agriculteurs (à jour de leur carte agricole) sont invités à privilégier le paiement en CB ou chèque. Pensez également à vous munir d'un stylo.

Le transport d’engrais, produits liés à l’agriculture est autorisé pour permettre aux agriculteurs de continuer à produire. Ils devront toutefois se munir des autorisations de déplacement en vigueur.

Circuits courts, transformation & Vente à la ferme

Les points de vente à la ferme ou en collectif peuvent entrer dans la catégorie "Autres commerces de détail alimentaires et magasin spécialisés" et font donc partie des commerces qui peuvent rester ouverts, en respectant les mesures barrières, et en les formalisant (limitation du nombre de personnes acceptées dans les locaux, indications au sol sur les distances de 1 m à respecter, etc).

Pour tout déplacement les agriculteurs devront être munis de leur carte agricole (définitive 2020 ou provisoire jusqu'à la date de fin de validité) et d'une carte d'identité.

La vente directe sur les exploitations, sur les marchés et sur les bords de route est autorisée.
Néanmoins il convient de respecter la réglementation communale.

Déplacements

Si vous avez le statut d’agriculteur, il est possible de continuer votre activité. Toutefois, s'agissant de produits non alimentaires, vous n'êtes pas autorisé à transporter et commercialiser ces produits. Un plan de sauvegarde des entreprises est actuellement en cours de mise en place en concertation entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, calqué sur le dispositif métropolitain

Oui, tous les trajets entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle, ainsi que les déplacements professionnels, sont autorisés pour le secteur agricole. Le salarié devra toutefois impérativement être muni d’une autorisation professionnelle de déplacement signée par son l’employeur (http://www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/Actualites/COVID-19/Covid-19-infos-pratiques/Attestations-de-deplacement)

Oui, il est nécessaire pour chaque passager du véhicule de disposer d’une attestation de déplacement dérogatoire individuelle et d’une pièce d’identité. Il est par ailleurs, fortement recommandé pour éviter la propagation du virus de limiter le nombre de personnes par véhicule. 

 

Élevage

Les services de l'OCEF ont organisé la continuité de leurs services (collecte/abattage). Les contacts habituels sont en place.

Le GDSA assure la continuité de son service de distribution des boucles et d'enregistrement des déclarations de mouvements contact : 44 52 45

Tous les fabricants ont mis en œuvre un plan de continuité d'activité.

Le GDSA assure la continuité de la lutte contre la tique, les documents peuvent être transmis par mail et les rendez-vous téléphoniques avec les techniciens sont prévus.
Contact : Fabrice Gossoin : 76.94.38

L'identification de traçabilité est une mission de service public majeure confiée au GDS-A ; elle constitue le socle de toutes les actions portant sur les animaux: la sécurité sanitaire, le commerce des animaux, l'amélioration génétique, la gestion des aides financières ... La continuité d'activité du GDS-A sur l'identification est impérative.
Dans le contexte Covid 19, cette continuité porte a minima sur :
• la fourniture des boucles aux éleveurs
• l'enregistrement des notifications de mouvements et leur transmission à la DAVAR
• l'édition et la mise à disposition des passeports auprès des éleveurs

L’ensemble des apiculteurs peuvent se déplacer pour aller contrôler leurs ruches.
En plus d'une pièce d'identité, les justificatifs nécessaires sont :
-  pour les professionnels : la carte agricole (définitive 2020 ou provisoire jusqu'à la date de fin de validité) ;
- pour les autres : attestation professionnelle de déplacement avec à l'appui tout document justificatif permettant d’attester qu’ils possèdent des ruches (déclaration de ruches au RESA, justificatif d’adhésion au syndicat des apiculteurs ou à une association apicole).

Le confinement concerne les hommes pas les animaux.
Le déplacement des ruches fait partie intégrante du travail des apiculteurs.
Il faudra veiller à respecter les règles de biosécurité entre les personnes opérant ces transports.

Nous avons fait remonter cette problématique aux autorités compétentes et restons mobilisés pour avoir un retour officiel dans les meilleurs délais. 

Non, le Laboratoire de la Nouvelle-Calédonie assure uniquement les analyses d'urgences, les analyses Bovine Viruse Diarrhea / Néosporoses sont à ce jour suspendues. Les contacts sont les suivants :  

-pour le secteur agro-alimentaire : Mme Jacqueline Horvath au 85.77.31 ou Mme Aurélie Laporte : 92.72.60  

-pour le secteur santé animale : Mme Anais Creff au 84.80.27 ou Mme Denise Desoutter au 27.12.61 

-pour le secteur apiculture et aquaculture : Mme Isabelle MERMOUD au 77 53 63 

 

Les visites sanitaires de routine sont suspendues et ne sont réalisées qu’en cas de suspicion forte d’un apiculteur sur l’état sanitaire de son cheptel. Les services restent joignables aux coordonnées habituelles. 

 

 

Oui : la continuité du service est assurée. Des stocks tampon sont disponibles. Les éleveurs sont invités à se fournir directement auprès de leur fournisseur habituel. 

 

 

Environnement

Toutes les formations Certiphyto du mois de mars réalisées par la CANC ont été annulées.

Formation

En priorité les alternants retournent sur l'exploitation qui les emploie, sauf si le chef d'exploitation ne souhaite pas l'accueillir.

Oui, les établissements scolaires de l'enseignement agricole (Lycée agricole et professionnel de Do Neva, Lycée agricole et général Michel Rocard dont les CFPPA, le Lycée polyvalent du Mont-Dore) les MFR de Koné, BelepPoindimié, le Centre de Formation des Apprentis agricoles de la Chambre d'agriculture de Nouvelle-Calédonie sont fermés jusqu’à nouvel ordre. 

Chaque établissement a mis en œuvre une permanence que vous pouvez contacter : 

- Lycée agricole et général Michel Rocard : 47 26 44 ou legta.pouembout@educagri.fr 

- Lycée privé Do Neva : 81 02 27 ou ladoneva@formagri.nc 

- Lycée polyvalent du Mont-Dore : 45 48 44 de 8h à 10h ou sec-eleve.9830693l@ac-noumea.nc 

- Maisons Familiales Rurales (MFR) de Koné, PoindimiéPouébo et Bélep : 99 53 37 mfrnouvellecaledonie@outlook.com 

-Chambre d’agriculture de Nouvelle-Calédonie : 24 31 60 

 Pour la continuité pédagogique : 

A la date d'aujourd'hui, les lycées utilisent Pronote pour communiquer avec les familles. Le lycée de Do Neva communique aussi par Facebook. Les enseignants CAPA du Mont-Dore ont créé des pages facebook par année avec des facebook live et des animations, et des groupes. Les MFR s'organisent autour d'un Facebook aussi. 

 Pour contacter la DAFE sur vos préoccupations : attestation de diplôme, accompagnement parcoursup, accompagnement pédagogique durant cette période exceptionnelle... 

Tél : 80.89.01 et message sur covid19@dafe.nc 

Bienvenue à la Ferme

Celui-ci est pour le moment maintenu et aura lieu le dimanche 4 octobre sur Moindou chez Mr ROBELIN Gérald "Ferme de la Ryawa" .

Vous souhaitez poser une question ?

Renseignez le formulaire ci-après, nos équipes vous répondront dans les plus brefs délais.

Les données personnelles collectées sur ce forum sont traitées conformément au Réglement Général à la Protection des Données. Ces données sont supprimées dès réponse à votre question. Pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre Déléguée à la Protection des Données : pbaudhuin@canc.nc.